J.O. 71 du 24 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05641
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Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination à la commission des téléphériques
NOR : EQUT0400391A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 9 mars 2004, M. Jean-Pierre Lecoeuvre est nommé membre de la commission des téléphériques en tant que représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés des exploitants de remontées mécaniques, en remplacement de M. Christophe Beauvalet.